Mentions légales

Le présent Site Web (https://www.aquanal.fr) est la propriété de la société « Aquitaine Analyses » dont le Siège Social est 5 Rue Marcel Dassault – 33600 PESSAC – France.
 
Cette oeuvre est protégée par les lois internationales sur le droit d’auteur et la protection de la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de la reproduire, dans sa forme ou son contenu, totalement ou partiellement, sans un accord écrit du directeur de publication M. Didier Guillonneau.
 
Le site est hébergé chez OVH,
140 Quai du Sartel, 59100 Roubaix (Tél : 0899 701 761).
 

 

Notice légale

 

L’utilisateur du Site Web reconnaît :
 
– Avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter et a utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
 
– Disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le dit Site Web.
 
– Avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
 
– Avoir été informé que le Site Web est accessible 24 h/24h et 7 jours/7 jours, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques.
 
– Etre tenu de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
 
– Etre notamment informé que, conformément aux articles 32 et 38 de la loi Informatique, fichiers et libertés, les informations communiquées par l’utilisateur du fait des formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à l’exploitant du site web.
 
– Etre informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur les données le concernant en écrivant à l’exploitant du site web dont l’adresse est la suivante : Aquitaine Analyses 5, rue Marcel Dassault – 33600 PESSAC – France.
 
– Savoir que toute représentation totale ou partielle de ce Site Web par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation exprès de l’exploitant dudit Site est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
 
– Savoir que la structure générale, ainsi que les logiciels, textes, bases de données, documents bureautiques, images animées ou non, sons, savoir-faire, et tous les autres éléments composant le Site Web sont la propriété exclusive de l’exploitant dudit Site.
 
– Savoir que les liens hypertextes mis en place dans le cadre du Site Web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l’objet d’une autorisation préalablement, exprès et écrite.
 
 
Il est rappelé que les informations fournies par l’exploitant du Site Web le sont à titre indicatif, qu’il ne saurait garantir leur exactitude ni leur actualité. Cependant il mettra tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés sans pouvoir être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité de ces informations et/ou de la présence de virus sur son Site.
Pour des raisons de maintenance, l’exploitant du site web pourra interrompre son site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.

 

Cookies

Ce site utilise des cookies. Un « cookie » est une information qu’un site internet envoie à votre navigateur. Il aide le site à mémoriser des informations sur vous ou vos préférences pour faciliter votre navigation sur le site. Nous n’utilisons pas l’information rapportée par les cookies à des fins étrangères à ce site.

 

 

fr_FR